Jeudi 3 décembre 2009
4
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12
2009
14:41
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23658/n-45-du-3-decembre-2009.html
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Mouvements des personnels ATOSS (RLR: 623-0 ; 627-2a)
Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010
note de service n° 2009-171 du 23-11-2009 (NOR > MENH0926150N)
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900996A)
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 10-11-2009 (NOR > MENA0900997A)
-
Comités techniques paritaires (RLR: 142-5)
Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN
circulaire n° 2009-170 du 27-10-2009 (NOR > MENH0924432C)
-
Élèves intellectuellement précoces (RLR: 501-9b)
Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces
circulaire n° 2009-168 du 12-11-2009 (NOR > MENE0900994C)
-
Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
rectificatif du 26-11-2009 (NOR > MENE09008191)
-
Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1)
Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des
brevets de technicien
note de service n° 2009-174 du 25-11-2009 (NOR > MENE0925198N)
-
Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 543-0)
Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles
arrêté du 20-10-2009 - J.O. du 4-11-2009 (NOR > MENE0924602A)
-
Formation continue (RLR: 601-3)
Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2010
note de service n° 2009-173 du 24-11-2009 (NOR > MENE0920969N)
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Nominations
Inspection générale de l'Éducation nationale
décret du 6-11-2009 - J.O. du 10-11-2009 (NOR > MENI0925165D)
-
Nominations
Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 19-11-2009 (NOR > ESRR0900464A)
-
Vacance de postes
Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2010
avis du 18-11-2009 (NOR > MENH0901011V)
-
Vacance de poste
Maison d'éducation de la légion d'honneur de Saint-Denis - rentrée scolaire 2010-2011
avis du 18-11-2009 (NOR > MENH0901012V)
-
Vacances de poste
Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense
avis du 17-11-2009 (NOR > MENH0901009V)
-
Vacance de poste
Agent comptable gestionnaire de l'École normale mixte de Polynésie française
avis du 10-11-2009 (NOR > MENH0901005V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
0
Jeudi 26 novembre 2009
4
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11
2009
13:18
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23638/n-44-du-26-novembre-2009.html
-
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire de l'éducation
liste du 25-9-2009 - J.O. du 25-9-2009 (NOR > CTNX0920625K)
-
Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
liste du 10-10-2009 - J.O. du 10-10-2009 (NOR > CTNX0920169X)
-
Actions éducatives européennes (RLR: 161-1c)
Coopération éducative européenne et internationale : politique d'ouverture et de mobilité, moyens, actions et évaluation
circulaire n° 2009-172 du 24-11-2009 (NOR > MENC0913416C)
-
Éducation à la santé (RLR: 505-7)
Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2009
circulaire n° 2009-163 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925616C)
-
Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-5)
Montant, pour l'année scolaire 2008-2009, de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat
d'association
arrêté du 15-10-2009 - J.O. du 29-10-2009 (NOR > MENF0922805A)
-
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Prix des droits de l'homme-René Cassin 2009-2010
note de service n° 2009-169 du 17-11-2009 (NOR > MENE0900959N)
-
Concours de recrutement (RLR: 627-1a)
Composition du jury du concours de recrutement des conseillers techniques de service social du ministère de l'Éducation nationale
arrêté du 29-9- 2009 - J.O. du 29-10-2009 (NOR > MENH0920379A)
-
Enseignants du second degré (RLR: 804-0)
Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2010
note de service n° 2009-1031 du 30-10-2009 (NOR > ESRH0925521N)
-
Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, du CAPEPS, de COP et de CPE - session 2010 (RLR: 820-2)
Concours externes de l'agrégation du second degré - session 2010
rectificatif du 12-11-2009 (NOR > MENH0911070Z)
-
Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, du CAPEPS, de COP et de CPE - session 2010 (RLR: 820-2)
Concours internes de l'agrégation du second degré et des concours internes d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2010
rectificatif du 12-11-2009 (NOR > MENH0911072Z)
-
Nomination
Secrétaire général de l'académie d'Amiens
arrêté du 6-11-2009 (NOR > MEND0900981A)
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Nomination
Directeur du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
arrêté du 23-10-2009 (NOR > MEND0900979A)
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Nominations
Conseil supérieur de l'éducation
arrêté du 29-10-2009 (NOR > MENJ0900984A)
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Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 17-11-2009 (NOR > ESRR0900432A)
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Nominations
Présidents des jurys des concours externes, internes et troisièmes concours du CAPES et des concours correspondants du CAFEP, du troisième CAFEP et du CAER
arrêté du 16-10-2009 (NOR > MENH0900957A)
-
Nomination
Présidents des jurys des concours externe et interne du C.A.P.L.P. ainsi que des concours correspondants du CAFEP et du CAER - session 2010
arrêté du 20-10-2009 (NOR > MENH0900958A)
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Nominations
Composition du bureau de vote central pour les élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs de l'Éducation
nationale
arrêté du 4-11-2009 (NOR > MEND0901019A)
-
Vacances d'emploi
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe
avis du 8-11-2009 - J.O. du 8-11-2009 (NOR > MENI0924992V)
-
Vacance de poste
Directeur des enseignements secondaires de Polynésie française
avis du 9-11-2009 (NOR > MEND0900985V)
-
Vacance de poste
Agent comptable de la division des affaires financières de la direction de l'enseignement primaire à Tahiti
avis du 9-11-2009 (NOR > MENH0900982V)
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Vacance de poste
Personnel détaché auprès du Gouvernement de la Polynésie française
avis du 9-11-2009 (NOR > MENH0900983V)
Enseignement supérieur et Recherche
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Jeudi 19 novembre 2009
4
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2009
14:08
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23621/n-43-du-19-novembre-2009.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attribution de fonctions
arrêté du 27-10-2009 (NOR > MENA0900948A)
-
Vie de l'étudiant (RLR: 452-9)
Mise en place, à titre expérimental, de l'allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire du 28-10-2009 (NOR > IMIK0900086C)
-
Obligation scolaire (RLR: 503-1)
Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire
note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N)
-
Certifications en allemand, anglais et espagnol (RLR: 520-9b)
Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010
note de service n° 2009-159 du 30-10-2009 (NOR > MENE0923504N)
-
Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires (RLR: 543-1a ; 545-2b)
Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV (session de juin 2010)
avis du 27-10-2009 - J.O. du 27-10-2009 (NOR > MENE0923930V)
-
Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
Spécialité « maintenance et hygiène des locaux »
arrêté du 1-10-2009 - J.O. du 20-10-2009 (NOR > MENE0922803A)
-
Accidents scolaires (RLR: 560-1 ; 562-0 ; 563-0)
Information des parents lors des accidents scolaires
circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C)
-
Comité technique paritaire central (RLR: 610-3)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général de l'administration centrale du MEN et du
MESR
arrêté du 5-11-2009 (NOR > MENA0901002A)
-
Comité d'hygiène et de sécurité (RLR: 610-8)
Liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
arrêté du 5-11-2009 (NOR > MENA0901003A)
-
CASU (RLR: 622-5c)
Opérations de mutation - rentrée 2010
note de service n° 2009-165 du 22-10- 2009 (NOR > MEND0925247N)
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CASU (RLR: 622-5c)
Préparation du tableau d'avancement à la hors-classe au titre de l'année 2010
note de service n° 2009-164 du 19-10-2009 (NOR > MEND0925251N)
-
Nomination
Inspectrice d'académie adjointe
décret du 19-10-2009 - J.O. du 21-10-2009 (NOR > MEND0919821D)
-
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900914A)
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Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900915A)
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Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900916A)
-
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900917A)
-
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900918A)
-
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900919A)
-
Nominations
Membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues
arrêté du 9-10-2009 (NOR > MENH0900920A)
-
Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Caen
arrêté du 20-10-2009 (NOR > MEND0900936A)
-
Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux
arrêté du 19-10-2009 (NOR > MEND0900960A)
-
Nomination
Délégué académique aux enseignements techniques de l'académie d'Amiens
arrêté du 22-10-2009 (NOR > MEND0900964A)
-
Vacance de poste
Institut de Vanves du Centre national d'enseignement à distance
avis du 30-10-2009 (NOR > MENY0900955V)
-
Vacance de poste
Directeur de l'Union nationale du sport scolaire
avis du 6-11-2009 (NOR > MENE0900993V)
Enseignement supérieur et Recherche
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Jeudi 12 novembre 2009
4
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2009
20:22
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23606/n-42-du-12-novembre-2009.html
-
Rémunération (RLR: 206-2b)
Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
arrêté du 14-10-2009 (NOR > MENF0900925A)
-
Indemnités (RLR: 211 ; 212)
Taux des indemnités indexées
note de service n° 2009-151 du 14-10-2009 (NOR > MENF0900930A)
-
Rémunération (RLR: 212-5)
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
note de service n° 2009-150 du 14-10-2009 (NOR > MENF0900929N)
-
Aide aux étudiants (RLR: 452-5)
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant
circulaire n° 2009-1032 du 3-11-2009 (NOR > ESRS0926132C)
-
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-0a)
Liste des langues vivantes étrangères autorisées à l'examen du brevet de technicien supérieur « assistant de manager »
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 21-10-2009 (NOR > ESRS0921721A)
-
Education à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire
Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009 (NOR > MENG0926431C)
-
Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
rectificatif du 4-11-2009 (NOR > MENE0900819Z)
-
Réussite scolaire (RLR: 520-1)
Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée
circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009 (NOR > MENE0924439C)
-
Baccalauréat (RLR: 544-0a)
Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L - années scolaires 2010-2011 et 2011-2012
note de service n° 2009-153 du 27-10-2009 (NOR > MENE0922649N)
-
Activités éducatives (RLR: 554-9)
20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant
note de service n° 2009-162 du 5-11-2009 (NOR > MENE0925079N)
-
Éducation physique et sportive (RLR: 933-4, 5, 6)
Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
note de service n° 2009-141 du 8-10-2009 (NOR > MENE0922931N)
Enseignement supérieur et Recherche
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Jeudi 5 novembre 2009
4
05
11
2009
19:33
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23596/special-n-10-du-5-novembre-2009.html
-
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-155 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924146N)
-
Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration -second degré - rentrée 2010
(RLR: 804-0)
arrêté du 28-10-2009 (NOR > MENH0900949A)
-
Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - second degré - rentrée 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-158 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924151N)
-
Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée
2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-156 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924225N)
-
Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2010
(RLR: 804-0)
note de service n° 2009-157 du 28-10-2009 (NOR > MENH0924238N)
0
Jeudi 5 novembre 2009
4
05
11
2009
18:36
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23572/n-41-du-5-novembre-2009.html
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 14-10-2009 (NOR > MENA0900897A)
-
Concours général des lycées (RLR: 546-2)
Calendrier du concours général des lycées - session 2010
note de service n° 2009-149 du 20-10-2009 (NOR > MENE0922482N)
-
Concours général des métiers (RLR: 546-3)
Concours général des métiers - session 2010
note de service n° 2009-143 du 5-10-2009 (NOR > MENE0923063N)
-
Activités éducatives (RLR: 554-9)
Opération Pièces jaunes 2010
note de service n° 2009-147 du 15-10-2009 (NOR > MENE0923337N)
-
Nominations
Présidents de jury de l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de l'examen professionnel d'accès
au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure
arrêté du 22-9-2009 (NOR > MENH0900910A)
-
Nominations
Présidents de jurys de concours internes et externes - session 2010
arrêté du 22-9-2009 (NOR > MENH0900907A)
-
Nominations
Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire
arrêté du 20-10-2009 (NOR > MENH0900908A)
-
Nominations
Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - année 2009-2010
arrêté du 24-7-2009 (NOR > ESRD0900406A)
-
Vacance de poste
École française de Rome
avis du 21-10-2009 (NOR > MENH0900911V)
Enseignement supérieur et Recherche
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www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Jeudi 29 octobre 2009
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2009
18:39
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23559/n-40-du-29-octobre-2009.html
-
Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
note de service n° 2009-128 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900819N)
-
Diplômes (RLR: 541-1a)
Évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet
note de service n° 2009-148 du 13-7-2009 (NOR > MENE0900818N)
-
Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 8-10-2009 (NOR > MENA0900886A)
-
Déconcentration administrative (RLR: 140-2g)
Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux I.A.-D.S.D.E.N., en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des
établissements publics relevant du MEN
arrêté du 25-9-2009 - J.O. du 6-10-2009 (NOR > MENH0911468A)
-
Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
Mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'ouvres protégées
circulaire n° 2009-142 du 8-10-2009 (NOR > MENE0915294C)
-
Indemnités (RLR: 211-3)
Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MENF0909658A)
-
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
Définition et conditions de délivrance du BTS « commerce international à référentiel commun européen »
arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 14-10-2009 (NOR > ESRS0921720A)
-
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en langue vivante étrangère, session 2010
note de service n° 2009-1027 du 30-9-2009 (NOR > ESRS0923072N)
-
Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
Groupements de spécialités pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques, session 2010
note de service n° 2009-1028 du 30-9-2009 (NOR > ESRS0923069N)
-
Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1)
Spécialité « production graphique »
arrêté du 21-9-2009 - J.O. du 6-10-2009 (NOR > MENE0921783A)
-
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Journée franco-allemande du 22 janvier 2010
note de service n° 2009-144 du 13-10-2009 (NOR > MENC0900890N)
-
Actions éducatives (RLR: 554-9)
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2009-139 du 6-10-2009 (NOR > MENE0900880C)
-
Actions éducatives européennes (RLR: 557-2)
Appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2009-146 du 15-10-2009 (NOR > MENC0923941C)
-
Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 11-6-2009 (NOR > MENH0900859X)
-
Nomination
Inspecteur général de l'Éducation nationale
décret du 1-10-2009 - J.O. du 2-10-2009 (NOR > MENI0922280D)
-
Nominations
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale et inspecteurs d'académie adjoints
décret du 1-10-2009 - J.O. du 3-10-2009 (NOR > MEND0917723D)
-
Vacances de postes
Postes vacants à l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.)
avis du 15-10-2009 (NOR > MENE0900888V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
0
Jeudi 22 octobre 2009
4
22
10
2009
23:42
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23552/n-39-du-22-octobre-2009.html
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Administration centrale du MEN (RLR: 120-1a)
Attribution de fonctions
arrêté du 6-10-2009 (NOR > MENA0900875A)
-
Scolarisation des élèves handicapés (RLR: 501-5; 520-0)
Continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés
circulaire n° 2009-135 du 5-10-2009 (NOR > MENE0922380C)
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Éducation artistique et culturelle (RLR: 514-3 ; 523-5)
Classes à horaires aménagés Théâtre dans les écoles élémentaires et les collèges
circulaire n° 2009-140 du 6-10-2009 (NOR > MENE0914274C)
-
Baccalauréat (RLR: 544-0a)
Épreuve de physique-chimie de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone
Sud
note de service n° 2009-134 du 5-10-2009 (NOR > MENE0921441N)
-
Baccalauréat (RLR: 544-0a)
Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des
pays de la zone Sud
note de service n° 2009-133 du 5-10-2009 (NOR > MENE0921396N)
-
Protection du milieu scolaire (RLR: 552-4)
Sécurisation des établissements scolaires et suivi de la délinquance
circulaire n° 2009-137 du 23-9-2009 (NOR > MENE0922207C)
-
Activités éducatives (RLR: 554-9)
21ème Semaine de la presse et des médias dans l'école
circulaire n° 2009-145 du 14-10-2009 (NOR > MENE0922269C)
-
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 29-9-2009 - J.O. du 1-10-2009 (NOR > MENI0917264D)
-
Nominations
Organisation du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche - année scolaire et universitaire 2009-2010
arrêté du 13-10-2009 (NOR > MENI0900868A)
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Nomination
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Dijon
arrêté du 18-9-2009 (NOR > MEND0900870A)
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Commissions administratives paritaires
Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au
MEN et au MESR
arrêté du 6-10-2009 (NOR > MEND0900877A)
-
Vacance de poste
Administration centrale du MEN
avis du 5-10-2009 (NOR > MENA0900869V)
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Vacance de poste
IUFM de l'académie de Strasbourg
avis du 5-10-2009 (NOR > ESRS0900395V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Lundi 19 octobre 2009
1
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2009
22:49
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Vendredi 16 octobre 2009
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2009
11:26
Source :
http://www.education.gouv.fr/pid23529/n-38-du-15-octobre-2009.html
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Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 2-10-2009 (NOR > MENA0900867A)
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Onisep (RLR: 152-0)
Création d'un traitement de données à caractère personnel dans le cadre du webclasseur
décision du 10-7-2009 (NOR > MENY0900839A)
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Diplôme (RLR: 544-4b)
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et modification du code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)
décret n° 2009-1084 du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919076D)
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Diplôme (RLR: 544-4b)
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 3-9-2009 (NOR > MTSA0919185A)
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Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
Création de la spécialité « bio-industries de transformation » et conditions de délivrance
arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR > MENE0917481A)
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Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Programme « Brigitte Sauzay »
note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR > MENC0900748N)
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Enseignement privé sous contrat (RLR: 531-7)
Élections des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales
arrêté du 21-9-2009 (NOR > MENF0900842A)
Enseignement supérieur et Recherche
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